Mentions légales
Société immatriculée à l’ORIAS comme courtier d’assurance et de réassurance,
et comme courtier en opération de banque et service de paiement sous le numéro 17005381 (www.orias.fr).
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances.
Sous le contrôle de l’ACPR, 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09 (www.acpr.banque-france.fr).
EXPONENS Solutions exerce son activité en application des dispositions de l’article L 520 – 1 IIb du Code des Assurances (la liste des assurances partenaires est disponible sur demande).
Réclamation : EXPONENS Solutions / Service Réclamations – 201 – 203 Rue de Bercy – CS 41005 – 75589 Paris Cedex 12.
Médiation (si échec de la réclamation) par courrier adressé à : La Médiation de l’Assurance, Pôle CSCA, TSA 50110 75441 Paris Cedex 09, ou par courrier électronique à : le.mediateur@mediation-assurance.org
EXPONENS Solutions
201 – 203 rue de Bercy – CS 41005 – 75589 Paris Cedex 12
Tél : 01 49 29 55 10 – Fax : 01 30 09 88 88 – www.exponens.com
RCS Paris 831 285 002 – SIRET : 831 285 002 0026
TVA Intracommunautaire FR 53 831 285 002
SAS en gestion du risque au capital de 10 000 €
© Copyright 2021 Exponens Solutions pour tous textes, articles et autres contenus du site.
Crédit photo : Fotolia, Adobe Stock
Conformément à la loi informatique et libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus
Démarchage
Le site www.exponens-solutions.com est un site à but exclusivement informatif ayant pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités d’Exponens Solutions. Les informations contenues sur le site ne sauraient en aucun cas être considérées comme une recommandation pour un service d’investissement, et ne peuvent être assimilées à une quelconque activité de démarchage.
Dispositions légales / Droits d’auteurs / Copyright
L’ensemble de ce site est la propriété d’Exponens Solutions.
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.
L’Utilisateur du site web d’Exponens Solutions s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire :
A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable d’Exponens Solutions, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers ce site n’est possible qu’après accord préalable d’Exponens Solutions.
Les Utilisateurs s’engagent à ne pas commettre d’agissements qui pourraient être contraires à la loi. Les Utilisateurs sont à cet égard informés que les infractions contre la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des systèmes informatiques et des données qui sont stockées, traitées ou transmises par ces systèmes, ou la tentative de commettre l’une de ces infractions, sont punies par un emprisonnement de trois mois à cinq ans et d’une amende de vingt-six euros à deux cent mille euros ou d’une de ces peines seulement.